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AdmiNet > France > CAWA > Archive > Archives du 1er au 31 décembre 2008
 
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mercredi, 31 décembre 2008

mardi, 30 décembre 2008

  • France: forte hausse du chômage en novembre, 64.000 chômeurs de plus (AFP)
  • Concours externe 2008 d'Ouvriers des Parcs et Ateliers (Haute-Normandie)
  • Arrêté du 16 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2004 fixant les droits de scolarité dans les écoles du groupe des écoles des télécommunications
  • Arrêté du 29 décembre 2008 relatif à des opérations financières concernant l'ERAP
  • Arrêté du 23 décembre 2008 relatif à la provision pour aléas financiers
  • Décision du 22 décembre 2008 portant transfert d'ouvrages du réseau public de transport vers la concession de distribution aux services publics Electricité de Strasbourg
  • Arrêté du 19 décembre 2008 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n 1434 (Installation de remplissage ou de distribution de liquides inflammables)
  • Arrêté du 22 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2000 modifié portant règlement de sécurité de la distribution de gaz combustible par canalisations
  • Arrêté du 22 décembre 2008 portant agrément d'un organisme pour effectuer les contrôles prévus par l'article 26 de l'arrêté du 2 août 1977 modifié relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances
  • Arrêté du 22 décembre 2008 portant agrément d'un organisme pour effectuer les contrôles prévus par l'article 26 de l'arrêté du 2 août 1977 modifié relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances
  • Arrêté du 22 décembre 2008 accordant un permis de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit "Permis de Juan de Nova Est", au large des côtes de l'île de Juan de Nova (TAAF) aux sociétés Nighthawk Energy Plc, Jupiter Petroleum Juan de Nova Ltd et Osceola Hydrocarbons Ltd, conjointes et solidaires
  • Arrêté du 22 décembre 2008 accordant un permis de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit "Permis de Juan de Nova Maritime Profond", au large des côtes de l'île de Juan de Nova (TAAF) aux sociétés Marex Petroleum Corporation et Roc Oil Compagny Ltd, conjointes et solidaires
  • Arrêté du 22 décembre 2008 portant habilitation d'un organe d'inspection des utilisateurs pour l'application du décret n 99-1046 du 13 décembre 1999 modifié relatif aux équipements sous pression
  • Arrêté du 22 décembre 2008 portant habilitation d'un organe d'inspection des utilisateurs pour l'application du décret n 99-1046 du 13 décembre 1999 modifié relatif aux équipements sous pression
  • Arrêté du 23 décembre 2008 relatif aux prescriptions générales applicables aux entrepôts couverts relevant du régime de la déclaration au titre de la rubrique n 1510 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
  • Arrêté du 23 décembre 2008 portant agrément d'une association de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (Air Normand)
  • Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la répartition du produit de la majoration de la taxe d'aéroport
  • Arrêté du 4 décembre 2008 portant agrément de l'association Robin des Bois
  • Arrêté du 4 décembre 2008 portant agrément de l'association Union française des centres de sauvegarde de la faune sauvage
  • Arrêté du 4 décembre 2008 portant agrément de l'association Mouvement pour les droits et le respect des générations futures
  • Arrêté du 4 décembre 2008 portant agrément de l'Association pour la restauration des migrateurs des bassins Garonne-Dordogne (MIGADO)
  • Arrêté du 4 décembre 2008 portant agrément de l'association Ecologie sans frontière
  • Arrêté du 4 décembre 2008 portant agrément de l'association Sèvre Environnement, association de défense de l'environnement, de la qualité de l'air et de l'eau
  • LOI n 2008-1433 du 27 décembre 2008 autorisant l'approbation d'un accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil relatif à la coopération dans le domaine de la défense et au statut de leurs forces
  • LOI n 2008-1431 du 27 décembre 2008 autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la création de bureaux à contrôles nationaux juxtaposés en gares de Pontarlier et de Vallorbe
  • Gaza, "choc et effroi" par Alain Gresh

lundi, 29 décembre 2008

dimanche, 28 décembre 2008

samedi, 27 décembre 2008

vendredi, 26 décembre 2008

jeudi, 25 décembre 2008

mercredi, 24 décembre 2008

mardi, 23 décembre 2008

lundi, 22 décembre 2008

dimanche, 21 décembre 2008

samedi, 20 décembre 2008

vendredi, 19 décembre 2008

jeudi, 18 décembre 2008

mercredi, 17 décembre 2008

mardi, 16 décembre 2008

lundi, 15 décembre 2008

dimanche, 14 décembre 2008

samedi, 13 décembre 2008

vendredi, 12 décembre 2008

jeudi, 11 décembre 2008

mercredi, 10 décembre 2008

mardi, 9 décembre 2008

lundi, 8 décembre 2008

dimanche, 7 décembre 2008

samedi, 6 décembre 2008

vendredi, 5 décembre 2008

jeudi, 4 décembre 2008

mercredi, 3 décembre 2008

mardi, 2 décembre 2008

lundi, 1 décembre 2008



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