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AdmiNet > France > CAWA > Archive > Archives du 1er au 31 décembre 2009
 
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jeudi, 31 décembre 2009

mercredi, 30 décembre 2009

mardi, 29 décembre 2009

lundi, 28 décembre 2009

dimanche, 27 décembre 2009

samedi, 26 décembre 2009

vendredi, 25 décembre 2009

jeudi, 24 décembre 2009

  • Le père Noël est mort par Hala MOUBARAK
  • Roselyne Bachelot nous offre la pierre de Rosette de la dés/organisation (Agoravox)
  • Arrêté du 22 décembre 2009 relatif à la substitution par le pharmacien de la spécialité TAMIFLU 30 mg, gélule, TAMIFLU 45 mg, gélule, ou TAMIFLU 75 mg, gélule, par la spécialité OSELTAMIVIR PG 30 mg, comprimé sécable
  • Arrêté du 15 décembre 2009 autorisant l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement d'un professeur de 2e classe à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès dans la discipline "chimie organique, minérale et industrielle"
  • Arrêté du 16 décembre 2009 portant agrément d'organismes pour effectuer le contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attractions
  • Arrêté du 19 novembre 2009 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n 1136 (emploi et stockage d'ammoniac)
  • Arrêté du 20 novembre 2009 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 213, 221 et 223 du règlement annexé)
  • Arrêté du 18 décembre 2009 relatif aux critères techniques et méthodologiques à prendre en compte pour les études de dangers des ouvrages d'infrastructures de transport où stationnent, sont chargés ou déchargés des véhicules ou des engins de transport contenant des matières dangereuses
  • Décret n 2009-1608 du 18 décembre 2009 modifiant le décret n 73-870 du 28 août 1973 portant application des dispositions de l'article 11 de la loi de finances n 58-336 du 29 mars 1958 relatives aux redevances d'occupation du domaine public pour la construction et l'exploitation des pipelines d'intérêt général
  • Arrêté du 22 décembre 2009 relatif à l'organisation en 2010 de la journée de solidarité dans les services du Premier ministre

mercredi, 23 décembre 2009

mardi, 22 décembre 2009

lundi, 21 décembre 2009

dimanche, 20 décembre 2009

samedi, 19 décembre 2009

vendredi, 18 décembre 2009

jeudi, 17 décembre 2009

mercredi, 16 décembre 2009

mardi, 15 décembre 2009

lundi, 14 décembre 2009

dimanche, 13 décembre 2009

  • Décret n 2009-1547 du 11 décembre 2009 relatif au suivi médical post-professionnel des agents de l'Etat exposés à l'amiante
  • Décret n 2009-1548 du 11 décembre 2009 relatif à la création du comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
  • Arrêté du 8 décembre 2009 relatif à la procédure simplifiée d'autorisation de mise sur le marché des préparations naturelles peu préoccupantes à usage phytopharmaceutique
  • Arrêté du 11 décembre 2009 portant désignation des candidats admis, ainsi que des candidats inscrits sur liste complémentaire, pour la 179e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale à Bordeaux - Anglet (du 9 novembre au 17 décembre 2009)
  • Arrêté du 5 décembre 2009 suspendant la remise directe au consommateur de certaines pièces de découpe de viandes ovines et caprines contenant de la moelle épinière
  • Décret n 2009-1543 du 11 décembre 2009 relatif au référentiel technique prévu par l'article R. 213-12-2 du code de l'environnement
  • Décret n 2009-1541 du 11 décembre 2009 portant transposition de la directive 1999/13/CE du 11 mars 1999 relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l'utilisation de solvants organiques dans certaines activités et installations

samedi, 12 décembre 2009

vendredi, 11 décembre 2009

jeudi, 10 décembre 2009

mercredi, 9 décembre 2009

mardi, 8 décembre 2009

lundi, 7 décembre 2009

dimanche, 6 décembre 2009

samedi, 5 décembre 2009

vendredi, 4 décembre 2009

jeudi, 3 décembre 2009

mercredi, 2 décembre 2009

mardi, 1 décembre 2009



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