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mardi, 31 mai 2011

lundi, 30 mai 2011

dimanche, 29 mai 2011

samedi, 28 mai 2011

vendredi, 27 mai 2011

jeudi, 26 mai 2011

mercredi, 25 mai 2011

mardi, 24 mai 2011

lundi, 23 mai 2011

dimanche, 22 mai 2011

samedi, 21 mai 2011

vendredi, 20 mai 2011

jeudi, 19 mai 2011

mercredi, 18 mai 2011

mardi, 17 mai 2011

lundi, 16 mai 2011

dimanche, 15 mai 2011

samedi, 14 mai 2011

vendredi, 13 mai 2011

jeudi, 12 mai 2011

mercredi, 11 mai 2011

mardi, 10 mai 2011

lundi, 9 mai 2011

dimanche, 8 mai 2011

samedi, 7 mai 2011

vendredi, 6 mai 2011

jeudi, 5 mai 2011

mercredi, 4 mai 2011

mardi, 3 mai 2011

  • La France hausse le ton contre Bachar el-Assad (Le Figaro)
  • Les fraudes sur les paiements en ligne continuent de progresser (La Tribune)
  • CNIL Délibération n 2011-106 du 28 avril 2011 portant avis sur un projet d'arrêté du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration autorisant la mise en oeuvre de traitements de données à caractère personnel dénommés "fichiers des résidents des zones de sécurité" instaurés à l'occasion d'événements majeurs (demande d'avis n 1491809)
  • Décret du 2 mai 2011 portant nomination au Conseil national du numérique
  • Arrêté du 29 avril 2011 portant nomination dans les directions départementales interministérielles (Hérault)
  • Décret du 29 avril 2011 portant nomination d'un consul général de France à Moscou - M. Guénon (Francis)
  • Arrêté du 21 avril 2011 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2010 portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d'anguille de moins de 12 cm pour la campagne de pêche 2010-2011
  • Arrêté du 2 mai 2011 relatif aux traitements automatisés de données à caractère personnel dénommés "fichiers des résidents des zones de sécurité" créés à l'occasion d'un événement majeur
  • Décret n 2011-478 du 29 avril 2011 relatif aux demandes de remboursement de la taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers et sur le gaz naturel mentionnées à l'article 76 de la loi n 2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010
  • Arrêté du 18 avril 2011 portant liste et classification en deux catégories des emplois de greffier en chef du premier grade comportant des responsabilités particulières
  • Décret n 2011-477 du 2 mai 2011 relatif aux modalités d'opposition à la réutilisation, à des fins commerciales, des informations contenues dans le système d'immatriculation des véhicules
  • Arrêté du 2 mai 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges "captage -- transport -- stockage géologique et valorisation du CO2 (CSCV)"

lundi, 2 mai 2011

dimanche, 1 mai 2011



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(Last update : Thu, Nov 6, 2014)